GAEC BRUNNER DES CARRONS - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC BRUNNER DES CARRONS
GAEC BRUNNER DES CARRONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bournois.
Profil et organisation
GAEC BRUNNER DES CARRONS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25250 BOURNOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC BRUNNER DES CARRONS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/1990
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC BRUNNER DES CARRONS
Activité d’urbanisme de GAEC BRUNNER DES CARRONS
GAEC BRUNNER DES CARRONS compte 2 autorisations recensées sur la période 06/02/2021 - 23/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BRUNNER DES CARRONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC BRUNNER DES CARRONS
2 autorisations sur la période 06/02/2021 - 23/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bournois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BRUNNER DES CARRONS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Vitres Au Carron, Bournois (25250) | PC Locaux | ZK50 | — | 486 m² | 2023/09/23 |
| 50 Chem Rural Du Champ Au Faivre Au Carron Zk, Bournois (25250) | PC Locaux | ZK50 | 22 440 m² | 594 m² | 2021/02/06 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC BRUNNER DES CARRONS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC BRUNNER DES CARRONS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC BRUNNER DES CARRONS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.