GAEC BRESSAND AURELIEN ET DAMIEN - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC BRESSAND AURELIEN ET DAMIEN
GAEC BRESSAND AURELIEN ET DAMIEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Rivière-Drugeon.
Profil et organisation
GAEC BRESSAND AURELIEN ET DAMIEN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25560 LA RIVIERE-DRUGEON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC BRESSAND AURELIEN ET DAMIEN
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/05/2013
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC BRESSAND AURELIEN ET DAMIEN
Activité d’urbanisme de GAEC BRESSAND AURELIEN ET DAMIEN
GAEC BRESSAND AURELIEN ET DAMIEN compte 2 autorisations recensées sur la période 23/11/2013 - 09/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BRESSAND AURELIEN ET DAMIEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC BRESSAND AURELIEN ET DAMIEN
2 autorisations sur la période 23/11/2013 - 09/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à La Rivière-Drugeon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BRESSAND AURELIEN ET DAMIEN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champ De La Paule, La Rivière-Drugeon (25560) | PC Locaux | ZH31 | 5 220 m² | 221 m² | 2020/09/09 |
| Rue Champs De La Paule, La Rivière-Drugeon (25560) | PC Locaux | ZH89, ZH31 | 10 122 m² | 812 m² | 2013/11/23 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC BRESSAND AURELIEN ET DAMIEN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC BRESSAND AURELIEN ET DAMIEN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC BRESSAND AURELIEN ET DAMIEN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.