GAEC BOURCELOT - Permis de construire et DP

Active
511904914 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 06/04/2009

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC BOURCELOT

GAEC BOURCELOT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vroncourt-la-Côte.

Profil et organisation

GAEC BOURCELOT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 52240 à VRONCOURT-LA-COTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC BOURCELOT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Sigle
GAEC BOURCELOT
Date de création
06/04/2009

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC BOURCELOT

Activité d’urbanisme de GAEC BOURCELOT

GAEC BOURCELOT compte 3 autorisations recensées sur la période 04/08/2016 - 26/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC BOURCELOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/08/2016 - 26/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC BOURCELOT

3 autorisations sur la période 04/08/2016 - 26/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Vroncourt-la-Côte.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC BOURCELOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Impasse Grand Pre, Vroncourt-la-Côte (52240) PC Locaux ZE66, ZE75 75 972 m² 683 m² 2025/11/26
Rue Louise Michel - Cd N 131, Vroncourt-la-Côte (52240) PC Locaux ZE77, ZE78 70 346 m² 1 896 m² 2017/03/28
Rue Louise Michel Cd N 131, Vroncourt-la-Côte (52240) PC Locaux ZE78 30 374 m² 302 m² 2016/08/04

Répartition géographique des autorisations de GAEC BOURCELOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC BOURCELOT

Sources des informations sur GAEC BOURCELOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC BOURCELOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC BOURCELOT ?
GAEC BOURCELOT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC BOURCELOT ?
Le profil de GAEC BOURCELOT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC BOURCELOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC BOURCELOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC BOURCELOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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