2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
14
FONDATION PLURIEL est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 14 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Besançon.
FONDATION PLURIEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
FONDATION PLURIEL compte 14 autorisations recensées sur la période 02/03/2016 - 05/09/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION PLURIEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
14 autorisations sur la période 02/03/2016 - 05/09/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Besançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDATION PLURIEL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Ernest Nicolas, Baume-les-Dames (25110) | PC Locaux | AT266, AT267 | 1 134 m² | 493 m² | 2016/09/01 |
| 11 Rue Henri Rotschi, Maîche (25120) | DP Locaux | AM40, AM41 | 7 616 m² | 10 m² | 2016/03/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
7 communes - 1 département - 1 région
Besançon
4 autorisations
Morteau
3 autorisations
Maîche
2 autorisations
Montbéliard
2 autorisations
Baume-les-Dames
1 autorisation
Pontarlier
1 autorisation
Seloncourt
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
