FONCIPROM - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
790866297 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 21/12/2012

Infos clés

Siège

Isère (38)

Total autorisations

15

Permis de construire et DP

6

Permis d'aménager

9

Présentation détaillée de FONCIPROM

FONCIPROM est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 9 permis d'aménager. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Beaucroissant.

Profil et organisation

FONCIPROM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38140 à RENAGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONCIPROM
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
21/12/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de FONCIPROM

Activité d’urbanisme de FONCIPROM

FONCIPROM compte 15 autorisations recensées sur la période 27/02/2013 - 09/07/2025, dans 9 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour FONCIPROM, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

15

Période couverte

27/02/2013 - 09/07/2025

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

9 communes

Permis de construire et DP de FONCIPROM

6 autorisations sur la période 13/11/2013 - 06/07/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Beaucroissant. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONCIPROM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemi De La Croze, Beaucroissant (38140) PC Logement AO632, AO623 707 m² 113 m² 2021/07/06
Rue Du General Curial Lotissement 'Domaine De L'altesse' - L, Saint-Pierre-d'Albigny (73250) PC Logement YA336 203 m² 2019/10/10
De La Croze, Beaucroissant (38140) PC Logement AO77 1 700 m² 134 m² 2018/06/08
Rue De Montaud Brandegaudiere, Voreppe (38340) PC Logement BM436, BM937 249 m² 98 m² 2015/03/24
Rue De Montaud Brandegaudiere, Voreppe (38340) PC Logement BM436, BM937 249 m² 98 m² 2015/03/24
Le Bas, Rives (38140) PC Logement AO241, AO196 2 307 m² 734 m² 2013/11/13

Permis d'aménager de FONCIPROM

9 autorisations sur la période 27/02/2013 - 09/07/2025, réparties dans 8 communes, principalement à Saint-Pierre-d'Albigny. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Vie De Bizonnes, Longechenal (38690) PA AH265, AH266 3 991 m² 2025/07/09
Rue Cote Malin, Val-de-Virieu (38730) PA A1020 5 431 m² 2024/04/26
Chemin Du Tercinet Au Tercinet, Saint-Jean-d'Avelanne (38480) PA B834, B836 4 748 m² 2024/03/06
Route Du Village De Maistre, Montagnole (73000) PA AH36 2 256 m² 2020/12/23
Devant Favasset, Saint-Pierre-d'Albigny (73250) PA YA281 7 865 m² 2018/08/06
Chemi De La Croze Le Mollard, Beaucroissant (38140) PA AO77 1 700 m² 2016/07/11
Chem D Exploitation N 4 Les Curtannes, Bourgneuf (73390) PA ZC17 2016/02/01
Favasset, Saint-Pierre-d'Albigny (73250) PA ZO194P, ZO177P 2014/03/29
La Courbatiere, Rives (38140) PA AT306, AT55 2013/02/27

Répartition géographique des autorisations de FONCIPROM

Demandeurs comparables à FONCIPROM

Sources des informations sur FONCIPROM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONCIPROM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONCIPROM ?
FONCIPROM est associé à 15 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONCIPROM ?
Le profil de FONCIPROM recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONCIPROM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONCIPROM concernent 9 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONCIPROM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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