Présentation détaillée de FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DU LOT - TE LOT
FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DU LOT - TE LOT est associé à 35 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 35 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 25 communes, principalement Gramat.
Profil et organisation
FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DU LOT - TE LOT est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 46000 à Cahors.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DU LOT - TE LOT
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Permis de construire et DP de FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DU LOT - TE LOT
Activité d’urbanisme de FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DU LOT - TE LOT
FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DU LOT - TE LOT compte 35
autorisations recensées
sur la période 15/07/2013 - 27/09/2024,
dans 25
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DU LOT - TE LOT, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
35
Période couverte
15/07/2013 - 27/09/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
25 communes
Évolution annuelle des autorisations de FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DU LOT - TE LOT
FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DU LOT - TE LOT apparaît dans les données sur 11 années distinctes. L’année la plus représentée est 2022 avec 6 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DU LOT - TE LOT
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2024
4
+300,0 %
4
0
0
2023
1
-83,3 %
1
0
0
2022
6
0 %
6
0
0
2021
6
+200,0 %
6
0
0
2020
2
+100,0 %
2
0
0
2019
1
-75,0 %
1
0
0
2018
4
+300,0 %
4
0
0
2017
1
-75,0 %
1
0
0
2016
4
-20,0 %
4
0
0
2014
5
+400,0 %
5
0
0
2013
1
-
1
0
0
Permis de construire et DP de FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DU LOT - TE LOT
35 autorisations sur la période 15/07/2013 - 27/09/2024, réparties dans 25 communes, principalement à Gramat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DU LOT - TE LOT dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DU LOT - TE LOT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DU LOT - TE LOT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DU LOT - TE LOT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DU LOT - TE LOT ?
FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DU LOT - TE LOT est associé à 35 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DU LOT - TE LOT ?
Le profil de FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DU LOT - TE LOT recense 35 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DU LOT - TE LOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DU LOT - TE LOT concernent 25 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FEDERATION DEPARTEMENTALE D'ENERGIES DU LOT - TE LOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
