2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
EHPAD LES BOUQUETS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bellegarde-en-Marche.
EHPAD LES BOUQUETS est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 23190 à Bellegarde-en-Marche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EHPAD LES BOUQUETS compte 3 autorisations recensées sur la période 10/06/2014 - 01/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EHPAD LES BOUQUETS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/06/2014 - 01/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bellegarde-en-Marche.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EHPAD LES BOUQUETS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Des Bouquets, Bellegarde-en-Marche (23190) | PC Locaux | AE171, AE186 | 9 645 m² | 938 m² | 2026/07/01 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 75 Rue Des Bouquets, Bellegarde-en-Marche (23190) | DP Locaux | AE181, AE171 | 19 785 m² | 9 m² | 2015/05/11 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Des Bouquets, Bellegarde-en-Marche (23190) | PC Locaux | E181, AE171 | 19 785 m² | 384 m² | 2014/06/10 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
