ECOLE ALTERNATIVE DU PAYS DE GEX - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Associations et fondations
Activité - Code NAF
NAF 85.20Z Enseignement primaire
Siège
Ain (01)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de ECOLE ALTERNATIVE DU PAYS DE GEX
ECOLE ALTERNATIVE DU PAYS DE GEX est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Prévessin-Moëns.
Profil et organisation
ECOLE ALTERNATIVE DU PAYS DE GEX est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01280 à PREVESSIN-MOENS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ECOLE ALTERNATIVE DU PAYS DE GEX
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.20Z - Enseignement primaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/07/2018
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de ECOLE ALTERNATIVE DU PAYS DE GEX
Activité d’urbanisme de ECOLE ALTERNATIVE DU PAYS DE GEX
ECOLE ALTERNATIVE DU PAYS DE GEX compte 4 autorisations recensées sur la période 02/09/2019 - 21/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE ALTERNATIVE DU PAYS DE GEX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ECOLE ALTERNATIVE DU PAYS DE GEX
4 autorisations sur la période 02/09/2019 - 21/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Prévessin-Moëns.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOLE ALTERNATIVE DU PAYS DE GEX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0289 Route De Segny, Prévessin-Moëns (01280) | DP Locaux | AA32 | 1 870 m² | 20 m² | 2025/02/21 |
| 289 Route De Segny, Prévessin-Moëns (01280) | DP Locaux | AA32 | 1 870 m² | 20 m² | 2024/11/15 |
| 289 Route De Segny, Prévessin-Moëns (01280) | DP Locaux | AA32 | 1 870 m² | 17 m² | 2021/12/20 |
| 0289 Route De Segny, Prévessin-Moëns (01280) | DP Locaux | AA32 | 1 870 m² | 108 m² | 2019/09/02 |
Répartition géographique des autorisations de ECOLE ALTERNATIVE DU PAYS DE GEX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ECOLE ALTERNATIVE DU PAYS DE GEX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ECOLE ALTERNATIVE DU PAYS DE GEX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.