3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
ECOLE ALTERNATIVE DU PAYS DE GEX est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Prévessin-Moëns.
ECOLE ALTERNATIVE DU PAYS DE GEX est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01280 à Prévessin-Moëns.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ECOLE ALTERNATIVE DU PAYS DE GEX compte 4 autorisations recensées sur la période 02/09/2019 - 21/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ECOLE ALTERNATIVE DU PAYS DE GEX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 02/09/2019 - 21/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Prévessin-Moëns.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECOLE ALTERNATIVE DU PAYS DE GEX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0289 Route De Segny, Prévessin-Moëns (01280) | DP Locaux | AA32 | 1 870 m² | 20 m² | 2025/02/21 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 289 Route De Segny, Prévessin-Moëns (01280) | DP Locaux | AA32 | 1 870 m² | 20 m² | 2024/11/15 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 289 Route De Segny, Prévessin-Moëns (01280) | DP Locaux | AA32 | 1 870 m² | 17 m² | 2021/12/20 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0289 Route De Segny, Prévessin-Moëns (01280) | DP Locaux | AA32 | 1 870 m² | 108 m² | 2019/09/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.