EARL VERGERS BANC - Permis de construire et DP

Active
523043529 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 15/05/2010

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

7

Présentation détaillée de EARL VERGERS BANC

EARL VERGERS BANC est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Larnage.

Profil et organisation

EARL VERGERS BANC est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26600 à LARNAGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL VERGERS BANC
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
15/05/2010

Siège social

Permis de construire et DP de EARL VERGERS BANC

Activité d’urbanisme de EARL VERGERS BANC

EARL VERGERS BANC compte 7 autorisations recensées sur la période 10/01/2013 - 26/02/2016, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL VERGERS BANC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

10/01/2013 - 26/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de EARL VERGERS BANC

7 autorisations sur la période 10/01/2013 - 26/02/2016, réparties dans 4 communes, principalement à Larnage.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL VERGERS BANC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Vc 9 Lieu-Dit Suzeux, Plats (07300) PC Locaux A297, A172 70 814 m² 300 m² 2016/02/26
10 Rue De La Croix Le Peizon, Larnage (26600) PC Locaux 0C738, 0C137 14 320 m² 750 m² 2015/09/23
Les Petits Chassis, Châteauneuf-sur-Isère (26300) DP Locaux YT79 25 540 m² 12 m² 2014/05/13
Quart Burlet, Châteauneuf-sur-Isère (26300) DP Locaux ZL53 12 m² 2014/05/13
10 Rue De La Croix Le Peizon, Larnage (26600) PC Locaux C977, C739 12 078 m² 534 m² 2014/02/26
Chem Des Chauds, Pont-de-l'Isère (26600) PC Locaux ZA123, ZA122 149 628 m² 33 m² 2013/12/23
10 Rue De La Croix Le Peizon, Larnage (26600) PC Locaux C977, C739 12 078 m² 1 349 m² 2013/01/10

Répartition géographique des autorisations de EARL VERGERS BANC

Demandeurs comparables à EARL VERGERS BANC

Sources des informations sur EARL VERGERS BANC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL VERGERS BANC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL VERGERS BANC ?
EARL VERGERS BANC est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL VERGERS BANC ?
Le profil de EARL VERGERS BANC recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL VERGERS BANC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL VERGERS BANC concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL VERGERS BANC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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