TOP SEMENCE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de TOP SEMENCE
TOP SEMENCE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Bâtie-Rolland.
Profil et organisation
TOP SEMENCE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 26160 à LA BATIE-ROLLAND.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TOP SEMENCE
- SIREN
- Forme juridique
- Société coopérative agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Sigle
- TOP SEMENCE
- Date de création
- 01/01/1972
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de TOP SEMENCE
Activité d’urbanisme de TOP SEMENCE
TOP SEMENCE compte 5 autorisations recensées sur la période 23/10/2013 - 11/07/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TOP SEMENCE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de TOP SEMENCE
4 autorisations sur la période 23/10/2013 - 11/07/2022, réparties dans 2 communes, principalement à La Bâtie-Rolland. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TOP SEMENCE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Batie-Rolland Le Silo, La Bâtie-Rolland (26160) | PC Locaux | ZO70, ZO83 | 108 535 m² | 64 m² | 2022/07/11 |
| 2825 Chemin De La Voie Ferree, La Côte-Saint-André (38260) | PC Locaux | ZK424 | 34 807 m² | 288 m² | 2022/03/23 |
| Le Silo De Puygiron, La Bâtie-Rolland (26160) | PC Locaux | ZO40, ZO70 | 107 853 m² | 2 760 m² | 2016/07/18 |
| Le Silo De Puygiron, La Bâtie-Rolland (26160) | PC Locaux | ZO83, ZO70 | 107 853 m² | 126 m² | 2013/10/23 |
Permis de démolir de TOP SEMENCE
1 autorisation sur la période 03/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à La Bâtie-Rolland. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Quartier Le Silo, La Bâtie-Rolland (26160) | PD | ZO87 | 4 407 m² | 2017/02/03 |
Répartition géographique des autorisations de TOP SEMENCE
2 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à TOP SEMENCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur TOP SEMENCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.