HM.CLAUSE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de HM.CLAUSE
HM.CLAUSE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Portes-lès-Valence.
Profil et organisation
HM.CLAUSE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 26800 à PORTES-LES-VALENCE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- HM.CLAUSE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1954
- Effectif (2023)
- 500-999 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de HM.CLAUSE
Activité d’urbanisme de HM.CLAUSE
HM.CLAUSE compte 6 autorisations recensées sur la période 06/05/2014 - 04/09/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HM.CLAUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de HM.CLAUSE
6 autorisations sur la période 06/05/2014 - 04/09/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Portes-lès-Valence.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HM.CLAUSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Quartier La Galine Mas Saint Pierre, Saint-Rémy-de-Provence (13210) | PC Locaux | EN107, EN110 | 195 721 m² | 110 m² | 2025/09/04 |
| 980 Rue Louis Saillant Zi La Motte, Portes-lès-Valence (26800) | PC Locaux | AA61 | 78 590 m² | 203 m² | 2024/10/28 |
| 980 Rue Louis Saillant - Z, Portes-lès-Valence (26800) | PC Locaux | AA61 | 78 590 m² | 1 368 m² | 2018/07/09 |
| Maninet, Valence (26000) | PC Locaux | ZR31 | 18 845 m² | 8 586 m² | 2018/06/29 |
| Maninet, Valence (26000) | PC Locaux | ZR31, ZR32 | 66 160 m² | 162 m² | 2016/09/15 |
| Vinos Et Saint Pierre, Saint-Rémy-de-Provence (13210) | PC Locaux | EN107, EN110 | 234 574 m² | 130 m² | 2014/05/06 |
Répartition géographique des autorisations de HM.CLAUSE
3 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à HM.CLAUSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur HM.CLAUSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.