2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
6
HM.CLAUSE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Portes-lès-Valence.
HM.CLAUSE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 26800 à Portes-lès-Valence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HM.CLAUSE compte 6 autorisations recensées sur la période 06/05/2014 - 04/09/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HM.CLAUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 06/05/2014 - 04/09/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Portes-lès-Valence.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HM.CLAUSE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Quartier La Galine Mas Saint Pierre, Saint-Rémy-de-Provence (13210) | PC Locaux | EN107, EN110 | 195 721 m² | 110 m² | 2025/09/04 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 980 Rue Louis Saillant Zi La Motte, Portes-lès-Valence (26800) | PC Locaux | AA61 | 78 590 m² | 203 m² | 2024/10/28 |
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 980 Rue Louis Saillant - Z, Portes-lès-Valence (26800) | PC Locaux | AA61 | 78 590 m² | 1 368 m² | 2018/07/09 |
| Maninet, Valence (26000) | PC Locaux | ZR31 | 18 845 m² | 8 586 m² | 2018/06/29 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Maninet, Valence (26000) | PC Locaux | ZR31, ZR32 | 66 160 m² | 162 m² | 2016/09/15 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vinos Et Saint Pierre, Saint-Rémy-de-Provence (13210) | PC Locaux | EN107, EN110 | 234 574 m² | 130 m² | 2014/05/06 |
3 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
