EARL TERRE DE LA BUISSIERE - Permis de construire et DP

Active
493032999 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/11/2006

Présentation détaillée de EARL TERRE DE LA BUISSIERE

EARL TERRE DE LA BUISSIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Souclin.

Profil et organisation

EARL TERRE DE LA BUISSIERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01150 à SOUCLIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL TERRE DE LA BUISSIERE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/11/2006

Siège social

Permis de construire et DP de EARL TERRE DE LA BUISSIERE

Activité d’urbanisme de EARL TERRE DE LA BUISSIERE

EARL TERRE DE LA BUISSIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/12/2020 - 15/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL TERRE DE LA BUISSIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/12/2020 - 15/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL TERRE DE LA BUISSIERE

2 autorisations sur la période 15/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Souclin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL TERRE DE LA BUISSIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
256 Chemi De La Buissiere, Souclin (01150) PC Locaux 0B1796, 0B1795 4 695 m² 38 m² 2020/12/15
Lieu- Terre De La Buissiere, Souclin (01150) PC Locaux 0B1803, 0B833 35 817 m² 438 m² 2020/12/15

Répartition géographique des autorisations de EARL TERRE DE LA BUISSIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL TERRE DE LA BUISSIERE

Sources des informations sur EARL TERRE DE LA BUISSIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL TERRE DE LA BUISSIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL TERRE DE LA BUISSIERE ?
EARL TERRE DE LA BUISSIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL TERRE DE LA BUISSIERE ?
Le profil de EARL TERRE DE LA BUISSIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL TERRE DE LA BUISSIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL TERRE DE LA BUISSIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL TERRE DE LA BUISSIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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