2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL TERRE DE LA BUISSIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Souclin.
EARL TERRE DE LA BUISSIERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01150 à Souclin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL TERRE DE LA BUISSIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/12/2020 - 15/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL TERRE DE LA BUISSIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Souclin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL TERRE DE LA BUISSIERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 256 Chemi De La Buissiere, Souclin (01150) | PC Locaux | 0B1796, 0B1795 | 4 695 m² | 38 m² | 2020/12/15 |
| Lieu- Terre De La Buissiere, Souclin (01150) | PC Locaux | 0B1803, 0B833 | 35 817 m² | 438 m² | 2020/12/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
