EARL DU CERNIER - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL DU CERNIER
EARL DU CERNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pays-de-Montbenoît.
Profil et organisation
EARL DU CERNIER est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25300 à PONTARLIER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DU CERNIER
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2001
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DU CERNIER
Activité d’urbanisme de EARL DU CERNIER
EARL DU CERNIER compte 2 autorisations recensées sur la période 30/01/2019 - 03/11/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DU CERNIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DU CERNIER
2 autorisations sur la période 30/01/2019 - 03/11/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Pays-de-Montbenoît.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DU CERNIER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Les Etraches, Pontarlier (25300) | PC Locaux | CH48, CH49 | 75 289 m² | 932 m² | 2025/11/03 |
| Le Calvaire, Pays-de-Montbenoît (25650) | PC Locaux | A708P | 2 440 m² | 340 m² | 2019/01/30 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DU CERNIER
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DU CERNIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DU CERNIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.