2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DES CASSINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tarcenay-Foucherans.
EARL DES CASSINS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25620 à Tarcenay-Foucherans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DES CASSINS compte 2 autorisations recensées sur la période 16/04/2025 - 29/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES CASSINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/04/2025 - 29/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Tarcenay-Foucherans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES CASSINS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Route De Mérey, Tarcenay-Foucherans (25620) | PC Locaux | ZO77, ZO78 | 29 940 m² | 110 m² | 2026/06/29 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Route De Merey, Tarcenay-Foucherans (25620) | PC Locaux | ZO78 | 27 930 m² | 105 m² | 2025/04/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
