EARL DES CASSINS - Permis de construire et DP

Active
481990893 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2005

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DES CASSINS

EARL DES CASSINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tarcenay-Foucherans.

Profil et organisation

EARL DES CASSINS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 25620 TARCENAY-FOUCHERANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DES CASSINS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/2005
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DES CASSINS

Activité d’urbanisme de EARL DES CASSINS

EARL DES CASSINS compte 2 autorisations recensées sur la période 16/04/2025 - 29/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DES CASSINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/04/2025 - 29/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DES CASSINS

2 autorisations sur la période 16/04/2025 - 29/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Tarcenay-Foucherans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DES CASSINS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
17 Route De Mérey, Tarcenay-Foucherans (25620) PC Locaux ZO77, ZO78 29 940 m² 110 m² 2026/06/29
17 Route De Merey, Tarcenay-Foucherans (25620) PC Locaux ZO78 27 930 m² 105 m² 2025/04/16

Répartition géographique des autorisations de EARL DES CASSINS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DES CASSINS

Sources des informations sur EARL DES CASSINS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DES CASSINS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DES CASSINS ?
EARL DES CASSINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DES CASSINS ?
Le profil de EARL DES CASSINS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DES CASSINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DES CASSINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DES CASSINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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