EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS - Permis de construire et DP

Active
508314069 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 26/09/2008

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS

EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouclans.

Profil et organisation

EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 25360 BOUCLANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
26/09/2008
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS

Activité d’urbanisme de EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS

EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 03/11/2022 - 19/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/11/2022 - 19/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS

2 autorisations sur la période 03/11/2022 - 19/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bouclans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pre Gruet, Bouclans (25360) PC Locaux ZI66 25 740 m² 800 m² 2022/11/19
Pre Gruet Le Chanois, Bouclans (25360) PC Locaux ZI66, ZI77 39 210 m² 800 m² 2022/11/03

Répartition géographique des autorisations de EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS

Sources des informations sur EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS ?
EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS ?
Le profil de EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL CENTRE EQUESTRE DU CHANOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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