EARL CAP FRUITS ROUGES - Permis de construire et DP

Active
489439307 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/2006

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de EARL CAP FRUITS ROUGES

EARL CAP FRUITS ROUGES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beauchastel.

Profil et organisation

EARL CAP FRUITS ROUGES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 07800 à LA VOULTE-SUR-RHONE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL CAP FRUITS ROUGES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
01/02/2006
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL CAP FRUITS ROUGES

Activité d’urbanisme de EARL CAP FRUITS ROUGES

EARL CAP FRUITS ROUGES compte 6 autorisations recensées sur la période 16/03/2017 - 24/02/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL CAP FRUITS ROUGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

16/03/2017 - 24/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL CAP FRUITS ROUGES

6 autorisations sur la période 16/03/2017 - 24/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Beauchastel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL CAP FRUITS ROUGES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Grangeneuve, La Voulte-sur-Rhône (07800) DP Locaux AB109, AB110 4 047 m² 1 971 m² 2023/02/24
Grangeneuve, La Voulte-sur-Rhône (07800) DP Locaux AB101 2 995 m² 1 971 m² 2023/02/24
Delay Eyrieux, Beauchastel (07800) PC Locaux AH46, AH47 4 250 m² 1 706 m² 2019/11/15
Souchet, La Voulte-sur-Rhône (07800) PC Locaux AB2, AB4 3 384 m² 5 381 m² 2019/11/06
Delay Eyrieux, Beauchastel (07800) PC Locaux AH188 7 294 m² 3 072 m² 2018/05/14
Delay Eyrieux Rd 86E, Beauchastel (07800) PC Locaux AH65, AH64 9 935 m² 5 376 m² 2017/03/16

Répartition géographique des autorisations de EARL CAP FRUITS ROUGES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL CAP FRUITS ROUGES

Sources des informations sur EARL CAP FRUITS ROUGES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL CAP FRUITS ROUGES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL CAP FRUITS ROUGES ?
EARL CAP FRUITS ROUGES est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL CAP FRUITS ROUGES ?
Le profil de EARL CAP FRUITS ROUGES recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL CAP FRUITS ROUGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL CAP FRUITS ROUGES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL CAP FRUITS ROUGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides