DOMAINE JEAN LOUIS CHAVE - Permis de construire et DP

Active
379077795 Autre société civile Créée le 01/07/1990

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de DOMAINE JEAN LOUIS CHAVE

DOMAINE JEAN LOUIS CHAVE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Tain-l'Hermitage.

Profil et organisation

DOMAINE JEAN LOUIS CHAVE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 07300 à MAUVES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE JEAN LOUIS CHAVE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/07/1990
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE JEAN LOUIS CHAVE

Activité d’urbanisme de DOMAINE JEAN LOUIS CHAVE

DOMAINE JEAN LOUIS CHAVE compte 3 autorisations recensées sur la période 29/09/2022 - 03/04/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE JEAN LOUIS CHAVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

29/09/2022 - 03/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE JEAN LOUIS CHAVE

3 autorisations sur la période 29/09/2022 - 03/04/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Tain-l'Hermitage.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE JEAN LOUIS CHAVE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
375 Chemin De La Chapelle Les Balmes, Tain-l'Hermitage (26600) PC Locaux 0A64 11 520 m² 65 m² 2024/04/03
43 Avenue Saint Joseph, Mauves (07300) PC Locaux AA63, AA62 1 767 m² 922 m² 2023/08/04
375 Chemin De La Chapelle, Tain-l'Hermitage (26600) PC Locaux 0A63, 0A62 1 806 m² 69 m² 2022/09/29

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE JEAN LOUIS CHAVE

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE JEAN LOUIS CHAVE

Sources des informations sur DOMAINE JEAN LOUIS CHAVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE JEAN LOUIS CHAVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE JEAN LOUIS CHAVE ?
DOMAINE JEAN LOUIS CHAVE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE JEAN LOUIS CHAVE ?
Le profil de DOMAINE JEAN LOUIS CHAVE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE JEAN LOUIS CHAVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE JEAN LOUIS CHAVE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE JEAN LOUIS CHAVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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