EARL ROCHE LES TILLEULS - Permis de construire et DP

Active
483486494 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/07/2005

Chiffres clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de EARL ROCHE LES TILLEULS

EARL ROCHE LES TILLEULS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charnas.

Profil et organisation

EARL ROCHE LES TILLEULS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 07340 CHARNAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL ROCHE LES TILLEULS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/07/2005
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL ROCHE LES TILLEULS

Activité d’urbanisme de EARL ROCHE LES TILLEULS

EARL ROCHE LES TILLEULS compte 4 autorisations recensées sur la période 04/04/2014 - 20/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL ROCHE LES TILLEULS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

04/04/2014 - 20/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL ROCHE LES TILLEULS

4 autorisations sur la période 04/04/2014 - 20/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Charnas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL ROCHE LES TILLEULS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1099 Rue Principale, Charnas (07340) PC Locaux AH125, AH194 3 897 m² 76 m² 2021/05/20
1099 Rue Principale, Charnas (07340) PC Locaux AH125, AH194 49 m² 2017/06/23
1099 Rue Principale, Charnas (07340) PC Locaux AH194, AH125 3 897 m² 280 m² 2017/03/21
Les Pres Buis, Charnas (07340) PC Locaux AD282, AD278 12 914 m² 170 m² 2014/04/04

Répartition géographique des autorisations de EARL ROCHE LES TILLEULS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL ROCHE LES TILLEULS

Sources des informations sur EARL ROCHE LES TILLEULS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL ROCHE LES TILLEULS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL ROCHE LES TILLEULS ?
EARL ROCHE LES TILLEULS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL ROCHE LES TILLEULS ?
Le profil de EARL ROCHE LES TILLEULS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL ROCHE LES TILLEULS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL ROCHE LES TILLEULS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL ROCHE LES TILLEULS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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