2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
18
Permis de construire et DP
12
Permis d'aménager
6
DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER est associé à 18 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 12 permis de construire et DP, 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Sainte-Tulle.
DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 26200 à Montélimar.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER compte 18 autorisations recensées sur la période 05/06/2014 - 25/04/2019, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 15/11/2015 - 25/04/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Sainte-Tulle. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DROME ARDECHE AMENAGEMENT FONCIER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot N Lotissement ""Les Platanes"", Espeluche (26780) | PC Logement | ZD334 | 1 176 m² | 460 m² | 2015/11/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 autorisations sur la période 05/06/2014 - 16/01/2017, réparties dans 4 communes, principalement à Espeluche. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Ferreints, Allan (26780) | PA | ZB278, ZB279 | 40 m² | 2017/01/16 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Picotes Et Les Barrate, Sainte-Tulle (04220) | PA | A2701, A2729 | 3 296 m² | 2016/01/30 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av Lucie Aubrac Les Barrates, Sainte-Tulle (04220) | PA | AB148, A2743 | — | 2015/09/01 |
| L Argelas, Cléon-d'Andran (26450) | PA | A493 | 15 247 m² | 2015/07/02 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Guillaumiere, Espeluche (26780) | PA | ZE308P, ZE65P | — | 2014/06/14 |
| Guillaumiere, Espeluche (26780) | PA | ZE72P, ZE71 | — | 2014/06/05 |
5 communes - 2 départements - 2 régions
Sainte-Tulle
11 autorisations
Espeluche
4 autorisations
Allan
1 autorisation
Cléon-d'Andran
1 autorisation
Montélimar
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
