DEPARTEMENT DU DOUBS est associé à 50 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 48 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 29 communes, principalement Besançon.
Profil et organisation
DEPARTEMENT DU DOUBS est enregistré sous la forme juridique Département, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DEPARTEMENT DU DOUBS
Activité d’urbanisme de DEPARTEMENT DU DOUBS
DEPARTEMENT DU DOUBS compte 50
autorisations recensées
sur la période 04/02/2013 - 12/06/2026,
dans 29
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DEPARTEMENT DU DOUBS, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
50
Période couverte
04/02/2013 - 12/06/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
29 communes
Évolution annuelle des autorisations de DEPARTEMENT DU DOUBS
DEPARTEMENT DU DOUBS apparaît dans les données sur 14 années distinctes. L’année la plus représentée est 2021 avec 9 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de DEPARTEMENT DU DOUBS
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
1
-80,0 %
1
0
0
2025
5
+66,7 %
4
0
1
2024
3
-40,0 %
3
0
0
2023
5
+150,0 %
5
0
0
2022
2
-77,8 %
2
0
0
2021
9
+350,0 %
8
0
1
2020
2
-50,0 %
2
0
0
2019
4
+33,3 %
4
0
0
2018
3
+200,0 %
3
0
0
2017
1
-75,0 %
1
0
0
2016
4
+100,0 %
4
0
0
2015
2
-71,4 %
2
0
0
2014
7
+250,0 %
7
0
0
2013
2
-
2
0
0
Permis de construire et DP de DEPARTEMENT DU DOUBS
48 autorisations sur la période 04/02/2013 - 12/06/2026, réparties dans 29 communes, principalement à Besançon. Ce type représente 96 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DEPARTEMENT DU DOUBS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations sur la période 26/01/2021 - 11/04/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Besançon. Ce type représente 4 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DEPARTEMENT DU DOUBS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DEPARTEMENT DU DOUBS ?
DEPARTEMENT DU DOUBS est associé à 50 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DEPARTEMENT DU DOUBS ?
Le profil de DEPARTEMENT DU DOUBS recense 48 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DEPARTEMENT DU DOUBS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DEPARTEMENT DU DOUBS concernent 29 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DEPARTEMENT DU DOUBS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
