2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
DE LA GELIERE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Confrançon.
DE LA GELIERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01310 à Confrançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DE LA GELIERE compte 4 autorisations recensées sur la période 02/01/2014 - 13/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE LA GELIERE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/01/2014 - 13/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Confrançon. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA GELIERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1412 Rte De Petite Chassagne, Confrançon (01310) | PC Locaux | A947 | 2 820 m² | 130 m² | 2014/01/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 08/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Confrançon. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1412 Route De Petite Chassagne, Confrançon (01310) | PD | 0A243 | 4 313 m² | 2017/06/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
