CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
266900257 Établissement d'hospitalisation ETI Créée le 01/01/1982

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

18

Permis de construire et DP

12

Permis d'aménager

2

Permis de démolir

4

Présentation détaillée de CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE

CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE est associé à 18 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 12 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gleizé.

Profil et organisation

CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 69400 à GLEIZE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
2 000-4 999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE

Activité d’urbanisme de CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE

CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE compte 18 autorisations recensées sur la période 09/07/2013 - 31/03/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

18

Période couverte

09/07/2013 - 31/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE

12 autorisations sur la période 09/07/2013 - 31/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Gleizé. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0 Plateau D'ouilly, Gleizé (69400) PC Locaux AD52, AD73 172 691 m² 20 m² 2026/03/31
187 Rue Pierre Berthier, Villefranche-sur-Saône (69400) PC Locaux AP324, AP341 5 827 m² 2022/09/29
809 Route D Epinay, Gleizé (69400) PC Locaux AD92 133 483 m² 572 m² 2021/11/03
806 Rte D Epinay, Gleizé (69400) PC Locaux AD92 133 483 m² 44 m² 2021/10/27
809 Rte D Epinay, Gleizé (69400) PC Locaux AD92 133 483 m² 5 413 m² 2020/10/06
Ouilly, Gleizé (69400) PC Locaux AD52 1 216 m² 2020/02/04
695 Rte D Epinay, Gleizé (69400) PC Locaux AD73, AD52 17 989 m² 9 291 m² 2018/12/19
809 Rte D Epinay, Gleizé (69400) PC Locaux AD85, AD84 156 838 m² 16 389 m² 2018/02/05
Plateau D Ouilly, Gleizé (69400) PC Locaux AD84 139 120 m² 187 m² 2016/11/03
Adresse Non Renseignée, Gleizé (69400) PC Locaux 36 m² 2015/01/19
Rte D Epinay Ouilly, Gleizé (69400) PC Locaux AE3, AE1 174 948 m² 538 m² 2014/08/15
Adresse Non Renseignée, Gleizé (69400) PC Locaux 30 m² 2013/07/09

Permis d'aménager de CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE

2 autorisations sur la période 10/03/2014 - 01/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Gleizé. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Plateau D Ouilly, Gleizé (69400) PA AD86 2018/02/01
Plateau D Ouilly, Gleizé (69400) PA AD83, AD81 2014/03/10

Permis de démolir de CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE

4 autorisations sur la période 24/09/2015 - 08/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Gleizé. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
871 Route D'epinay, Gleizé (69400) PD AD92 2025/01/08
695 Rte D Epinay, Gleizé (69400) PD AD73 2020/12/08
Plateau D Ouilly, Gleizé (69400) PD AD52 2019/12/15
695 Rte D Epinay, Gleizé (69400) PD AD73 2015/09/24

Répartition géographique des autorisations de CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE

Sources des informations sur CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE ?
CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE est associé à 18 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE ?
Le profil de CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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