Présentation détaillée de CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE
CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE est associé à 18 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 12 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gleizé.
Profil et organisation
CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 69400 à Gleizé.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE
Activité d’urbanisme de CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE
CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE compte 18
autorisations recensées
sur la période 09/07/2013 - 31/03/2026,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
18
Période couverte
09/07/2013 - 31/03/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE
12 autorisations sur la période 09/07/2013 - 31/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Gleizé. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE
2 autorisations sur la période 10/03/2014 - 01/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Gleizé. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE
4 autorisations sur la période 24/09/2015 - 08/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Gleizé. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE ?
CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE est associé à 18 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE ?
Le profil de CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.