2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plateau d'Hauteville.
CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 01110 à Plateau d'Hauteville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE compte 3 autorisations recensées sur la période 27/10/2014 - 02/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/02/2015 - 02/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Plateau d'Hauteville. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Felix Mangini, Plateau d'Hauteville (01110) | PC Locaux | A817, A228 | 38 339 m² | 961 m² | 2015/02/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 27/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Plateau d'Hauteville. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av Felix Mangini, Plateau d'Hauteville (01110) | PD | A457, A228 | — | 2014/10/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
