CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
266106046 Établissement d'hospitalisation ETI Créée le 01/01/2004

Infos clés

Siège

Orne (61)

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS

CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alençon.

Profil et organisation

CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 61000 à ALENCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Date de création
01/01/2004
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
2 000-4 999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS

Activité d’urbanisme de CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS

CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS compte 5 autorisations recensées sur la période 18/08/2016 - 23/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

18/08/2016 - 23/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS

3 autorisations sur la période 12/10/2017 - 23/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Alençon. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
25 Rue De Fresnay, Alençon (61000) PC Locaux BR383, BR384 39 881 m² 200 m² 2023/03/23
25 Rue De Fresnay, Alençon (61000) PC Locaux BR383, BR384 39 881 m² 369 m² 2022/10/29
25 Rue De Fresnay, Alençon (61000) PC Locaux BR383, BR384 39 647 m² 722 m² 2017/10/12

Permis d'aménager de CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS

1 autorisation sur la période 31/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Alençon. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
25 Rue De Fresnay, Alençon (61000) PA BR383 2017/08/31

Permis de démolir de CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS

1 autorisation sur la période 18/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Alençon. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
25 Rue De Fresnay, Alençon (61000) PD BR3 2016/08/18

Répartition géographique des autorisations de CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS

Sources des informations sur CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS ?
CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS ?
Le profil de CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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