2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
CSA PROMOTION est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 8 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Genouilleux.
CSA PROMOTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01480 à Fareins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CSA PROMOTION compte 12 autorisations recensées sur la période 02/04/2013 - 13/03/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CSA PROMOTION, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 02/04/2013 - 13/03/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Genouilleux. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CSA PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot Le Domaine Des Lys - Lot Au Bourg, Saint-Étienne-sur-Chalaronne (01140) | PC Logement | C1545, C1556 | 700 m² | 89 m² | 2013/04/16 |
| Lot Le Domaine Des Lys - Lot Au Bourg, Saint-Étienne-sur-Chalaronne (01140) | PC Logement | C1549 | 650 m² | 83 m² | 2013/04/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 08/06/2013 - 14/03/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Genouilleux. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 97 Rue Edouard Herriot, Jassans-Riottier (01480) | PA | AC27 | 2 676 m² | 2023/03/14 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Du Beaujolais, Saint-Julien (69640) | PA | B134, B135 | — | 2021/12/08 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Aux Rivaux, Genouilleux (01090) | PA | B601 | — | 2013/06/08 |
1 autorisation sur la période 29/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Chaveyriat. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lot A Lotis L'oree Du Village Impasse Du Bourg D'avard, Chaveyriat (01660) | PD | 0B1125 | 104 m² | 2021/07/29 |
5 communes - 2 départements - 1 région
Genouilleux
5 autorisations
Chaveyriat
2 autorisations
Saint-Julien
2 autorisations
Saint-Étienne-sur-Chalaronne
2 autorisations
Jassans-Riottier
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
