Présentation détaillée de COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Betz.
Profil et organisation
COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 60300 à Senlis.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 46.21Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Activité d’urbanisme de COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE compte 10
autorisations recensées
sur la période 08/04/2013 - 23/09/2025,
dans 10
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
10
Période couverte
08/04/2013 - 23/09/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
10 communes
Permis de construire et DP de COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
8 autorisations sur la période 08/04/2013 - 23/09/2025, réparties dans 8 communes, principalement à Betz. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
2 autorisations sur la période 10/06/2013 - 19/02/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Brie-Comte-Robert. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE ?
COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE ?
Le profil de COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE concernent 10 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.