COMMUNE LES VIGNEAUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE LES VIGNEAUX
COMMUNE LES VIGNEAUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Vigneaux.
Profil et organisation
COMMUNE LES VIGNEAUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 05120 aux Vigneaux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE LES VIGNEAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE LES VIGNEAUX
Activité d’urbanisme de COMMUNE LES VIGNEAUX
COMMUNE LES VIGNEAUX compte 3 autorisations recensées sur la période 15/06/2018 - 27/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LES VIGNEAUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE LES VIGNEAUX
1 autorisation sur la période 15/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement aux Vigneaux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LES VIGNEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village, Les Vigneaux (05120) | PC Locaux | B121, B122 | — | 79 m² | 2018/06/15 |
Permis d'aménager de COMMUNE LES VIGNEAUX
2 autorisations sur la période 19/05/2024 - 27/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement aux Vigneaux. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Village, Les Vigneaux (05120) | PA | B181 | 506 m² | 2025/10/27 |
| Le Paroir, Les Vigneaux (05120) | PA | B224, B225 | 1 552 m² | 2024/05/19 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE LES VIGNEAUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE LES VIGNEAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE LES VIGNEAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.