2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
3
COMMUNE LES VIGNEAUX est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Vigneaux.
COMMUNE LES VIGNEAUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 05120 aux Vigneaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE LES VIGNEAUX compte 4 autorisations recensées sur la période 15/06/2018 - 04/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LES VIGNEAUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 15/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement aux Vigneaux. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LES VIGNEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village, Les Vigneaux (05120) | PC Locaux | B121, B122 | — | 79 m² | 2018/06/15 |
3 autorisations sur la période 19/05/2024 - 04/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement aux Vigneaux. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Batie, Les Vigneaux (05120) | PA | C1414, C1415 | 4 958 m² | 2026/08/04 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Village, Les Vigneaux (05120) | PA | B181 | 506 m² | 2025/10/27 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Paroir, Les Vigneaux (05120) | PA | B224, B225 | 1 552 m² | 2024/05/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
