2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
4
COMMUNE LES CROTS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Crots.
COMMUNE LES CROTS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 05200 à Crots.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE LES CROTS compte 8 autorisations recensées sur la période 05/04/2016 - 10/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LES CROTS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 05/04/2016 - 10/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Crots. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LES CROTS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Fumoras, Crots (05200) | PC Logement | D661 | 256 510 m² | 22 m² | 2020/05/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 24/05/2016 - 19/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Crots. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse non renseignée, Crots (05200) | PA | B1975 | 5 714 m² | 2024/04/19 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Serre, Crots (05200) | PA | C647 | 24 820 m² | 2021/08/30 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Saint Jean, Crots (05200) | PA | B2552, B1059 | 7 249 m² | 2016/07/18 |
| Allee Louis Berthe, Crots (05200) | PA | C3286, C2489 | 6 259 m² | 2016/05/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
