2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
COMMUNE LES AYNANS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Aynans.
COMMUNE LES AYNANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 70200 aux Aynans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE LES AYNANS compte 4 autorisations recensées sur la période 12/08/2019 - 24/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LES AYNANS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/08/2019 - 24/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement aux Aynans. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LES AYNANS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Des Tilleuls, Les Aynans (70200) | PC Logement | AM252, AM255 | 1 231 m² | 126 m² | 2024/04/24 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Tilleuls, Les Aynans (70200) | PC Locaux | AM81 | 2 027 m² | 58 m² | 2019/08/12 |
2 autorisations sur la période 18/09/2019 - 26/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement aux Aynans. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Champs Poirots, Les Aynans (70200) | PA | ZI171, ZI173 | 11 748 m² | 2022/07/26 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Tuilerie, Les Aynans (70200) | PA | AM205, ZI139 | 11 927 m² | 2019/09/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
