Présentation détaillée de COMMUNE DU GRAND BORNAND
COMMUNE DU GRAND BORNAND est associé à 29 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 24 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Grand-Bornand.
Profil et organisation
COMMUNE DU GRAND BORNAND est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74450 au Grand-Bornand.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DU GRAND BORNAND
Activité d’urbanisme de COMMUNE DU GRAND BORNAND
COMMUNE DU GRAND BORNAND compte 29
autorisations recensées
sur la période 19/04/2013 - 23/12/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU GRAND BORNAND, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
29
Période couverte
19/04/2013 - 23/12/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Évolution annuelle des autorisations de COMMUNE DU GRAND BORNAND
COMMUNE DU GRAND BORNAND apparaît dans les données sur 12 années distinctes. L’année la plus représentée est 2024 avec 5 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de COMMUNE DU GRAND BORNAND
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2025
4
-20,0 %
3
1
0
2024
5
+150,0 %
4
1
0
2023
2
0 %
0
2
0
2022
2
+100,0 %
2
0
0
2021
1
0 %
1
0
0
2020
1
-66,7 %
0
1
0
2019
3
0 %
3
0
0
2017
3
-25,0 %
3
0
0
2016
4
+100,0 %
4
0
0
2015
2
+100,0 %
2
0
0
2014
1
0 %
1
0
0
2013
1
-
1
0
0
Permis de construire et DP de COMMUNE DU GRAND BORNAND
24 autorisations sur la période 19/04/2013 - 23/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Grand-Bornand. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU GRAND BORNAND dans le dataset PC de Sitadel.
5 autorisations sur la période 15/07/2020 - 24/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Grand-Bornand. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DU GRAND BORNAND
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DU GRAND BORNAND
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DU GRAND BORNAND ?
COMMUNE DU GRAND BORNAND est associé à 29 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DU GRAND BORNAND ?
Le profil de COMMUNE DU GRAND BORNAND recense 24 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DU GRAND BORNAND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DU GRAND BORNAND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DU GRAND BORNAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
