2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
COMMUNE D'EXINCOURT est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Exincourt.
COMMUNE D'EXINCOURT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25400 à Exincourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D'EXINCOURT compte 5 autorisations recensées sur la période 27/02/2014 - 07/07/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'EXINCOURT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 27/02/2014 - 07/07/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Exincourt. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'EXINCOURT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Louis Contejean, Exincourt (25400) | PC Locaux | N200, AN190 | 3 498 m² | 71 m² | 2014/08/13 |
| 23 Rue Des Ecoles, Arbouans (25400) | PC Locaux | AB227, AB431 | — | 21 m² | 2014/02/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 01/02/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Exincourt. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Des Serrigots, Exincourt (25400) | PA | AA308, AA441 | 7 816 m² | 2019/02/01 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
