2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
COMMUNE D'ETRAY est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Bouclans.
COMMUNE D'ETRAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25800 à Étray.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D'ETRAY compte 5 autorisations recensées sur la période 20/03/2017 - 21/06/2021, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ETRAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 20/03/2017 - 21/06/2021, réparties dans 5 communes, principalement à Bouclans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'ETRAY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Vieille Cote, Pont-les-Moulins (25110) | DP Locaux | C94 | 60 270 m² | 20 m² | 2018/07/13 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Lieze, Valdahon (25800) | PC Logement | AK168 | 1 269 m² | 984 m² | 2017/03/20 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 communes - 1 département - 1 région
Bouclans
1 autorisation
Montlebon
1 autorisation
Pont-les-Moulins
1 autorisation
Valdahon
1 autorisation
Étray
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
