2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
5
Permis de démolir
1
COMMUNE DES BROUZILS est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Brouzils.
COMMUNE DES BROUZILS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85260 aux Brouzils.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DES BROUZILS compte 12 autorisations recensées sur la période 24/11/2014 - 21/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES BROUZILS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 24/11/2014 - 22/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement aux Brouzils. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DES BROUZILS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Bois, Les Brouzils (85260) | DP Locaux | AE166 | 3 312 m² | 15 m² | 2023/10/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 autorisations sur la période 04/05/2015 - 21/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement aux Brouzils. Ce type représente 42 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Mesanges, Les Brouzils (85260) | PA | AC59 | 59 195 m² | 2025/03/21 |
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Pasteur-Cite Du Foyer, Les Brouzils (85260) | PA | AB172P, AB174 | 2 997 m² | 2020/02/14 |
| Rue De La Croix Carron, Les Brouzils (85260) | PA | AB126 | 8 667 m² | 2020/02/10 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Champ De L Usine, Les Brouzils (85260) | PA | AC58 | 41 790 m² | 2016/08/05 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jean Yole, Les Brouzils (85260) | PA | AI11 | — | 2015/05/04 |
1 autorisation sur la période 29/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement aux Brouzils. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Rue De La Chenaie, Les Brouzils (85260) | PD | AB369, AB370 | 540 m² | 2024/04/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
