2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE VILLERSEXEL est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villersexel.
COMMUNE DE VILLERSEXEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 70110 à Villersexel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VILLERSEXEL compte 9 autorisations recensées sur la période 19/11/2014 - 10/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VILLERSEXEL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 15/07/2019 - 27/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Villersexel. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VILLERSEXEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chapeau Chinois, Villersexel (70110) | DP Locaux | ZC80 | — | 34 m² | 2025/01/27 |
| Rue Du Chapeau Chinois, Villersexel (70110) | DP Locaux | ZC80 | — | 34 m² | 2025/01/27 |
4 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chapeau Chinois, Villersexel (70110) | DP Locaux | ZC80 | 15 765 m² | 30 m² | 2019/07/15 |
| Rue Du Chapeau Chinois, Villersexel (70110) | DP Locaux | ZC80 | 15 765 m² | 30 m² | 2019/07/15 |
| Rue Du Chapeau Chinois, Villersexel (70110) | DP Locaux | ZC80 | 15 765 m² | 30 m² | 2019/07/15 |
| Rue Du Chapeau Chinois, Villersexel (70110) | DP Locaux | ZC80 | 15 765 m² | 30 m² | 2019/07/15 |
1 autorisation sur la période 08/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Villersexel. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Belle Huguette, Villersexel (70110) | PA | O | — | 2026/03/08 |
2 autorisations sur la période 19/11/2014 - 10/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Villersexel. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Des Vosges Les Champs De La Croix, Villersexel (70110) | PD | A543 | — | 2026/03/10 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Villersexel (70110) | PD | ZA48 | — | 2014/11/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
