COMMUNE DE VERNOSC LES ANNONAY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE VERNOSC LES ANNONAY
COMMUNE DE VERNOSC LES ANNONAY est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Vernosc-lès-Annonay.
Profil et organisation
COMMUNE DE VERNOSC LES ANNONAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 07430 à VERNOSC-LES-ANNONAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE VERNOSC LES ANNONAY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE VERNOSC LES ANNONAY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VERNOSC LES ANNONAY
COMMUNE DE VERNOSC LES ANNONAY compte 9 autorisations recensées sur la période 13/05/2013 - 28/11/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VERNOSC LES ANNONAY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE VERNOSC LES ANNONAY
8 autorisations sur la période 13/05/2013 - 28/11/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Vernosc-lès-Annonay. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VERNOSC LES ANNONAY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 135 Rue Pre D'ayas, Vernosc-lès-Annonay (07430) | PC Locaux | D1764 | 2 127 m² | 50 m² | 2024/11/28 |
| 44-13 Rue Du Fraisse, Vernosc-lès-Annonay (07430) | PC Locaux | D155 | 1 340 m² | 300 m² | 2021/10/08 |
| Les Fontaines, Saint-Clair (07430) | PC Locaux | A992, A995 | 12 090 m² | 2 817 m² | 2020/06/09 |
| Ceinture De Bramefan, Annonay (07100) | PC Logement | BI203 | 1 113 m² | 208 m² | 2019/10/05 |
| Ecolanges, Saint-Désirat (07340) | PC Locaux | AD69, AD70 | 27 028 m² | 7 313 m² | 2019/09/30 |
| Le Village, Vernosc-lès-Annonay (07430) | PC Locaux | D1837, D1578 | 3 480 m² | 72 m² | 2013/11/08 |
| Adresse Non Renseignée, Le Pouzin (07250) | PC Locaux | — | — | 2 484 m² | 2013/08/26 |
| Fontas, Vernosc-lès-Annonay (07430) | PC Locaux | D1027, D1028 | 42 991 m² | 178 m² | 2013/05/13 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE VERNOSC LES ANNONAY
1 autorisation sur la période 27/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Vernosc-lès-Annonay. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Boscs, Vernosc-lès-Annonay (07430) | PA | D62, D1648 | — | 2013/06/27 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VERNOSC LES ANNONAY
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Vernosc-lès-Annonay
5 autorisations
Annonay
1 autorisation
Le Pouzin
1 autorisation
Saint-Clair
1 autorisation
Saint-Désirat
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE VERNOSC LES ANNONAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE VERNOSC LES ANNONAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.