2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
3
COMMUNE DE THORAME BASSE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 4 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thorame-Basse.
COMMUNE DE THORAME BASSE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 04170 à Thorame-Basse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE THORAME BASSE compte 7 autorisations recensées sur la période 04/04/2013 - 07/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE THORAME BASSE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 04/04/2013 - 07/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Thorame-Basse. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE THORAME BASSE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pre De Guessi, Thorame-Basse (04170) | PC Locaux | D1279, D933 | 17 109 m² | 306 m² | 2022/11/07 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Dep Pre De Guessi, Thorame-Basse (04170) | PC Mixte | 0D9 | 8 100 m² | 379 m² | 2017/06/06 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chalufy, Thorame-Basse (04170) | DP Locaux | B77 | 606 540 m² | 20 m² | 2016/06/19 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bas Defend, Thorame-Basse (04170) | DP Locaux | A227 | 178 970 m² | 9 m² | 2013/04/04 |
1 à 4 sur 4 autorisations
3 autorisations sur la période 14/08/2021 - 08/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Thorame-Basse. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chateau Garnier Pre De Guessi, Thorame-Basse (04170) | PA | 0D9 | 8 100 m² | 2021/09/08 |
| Chateau Garnier, Thorame-Basse (04170) | PA | 0D9 | 8 100 m² | 2021/08/14 |
| Les Ferrayes, Thorame-Basse (04170) | PA | 0C817 | 3 152 m² | 2021/08/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
