2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
4
COMMUNE DE SIXT FER A CHEVAL est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sixt-Fer-à-Cheval.
COMMUNE DE SIXT FER A CHEVAL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74740 à Sixt-Fer-à-Cheval.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SIXT FER A CHEVAL compte 10 autorisations recensées sur la période 26/03/2013 - 03/12/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SIXT FER A CHEVAL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 26/03/2013 - 25/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Sixt-Fer-à-Cheval. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SIXT FER A CHEVAL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Montagne De Salles, Sixt-Fer-à-Cheval (74740) | PC Locaux | 0E3575 | 671 555 m² | 30 m² | 2020/10/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 05/03/2019 - 03/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sixt-Fer-à-Cheval. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Sixt-Fer-à-Cheval (74740) | PA | — | — | 2025/12/03 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Pelly, Sixt-Fer-à-Cheval (74740) | PA | 0B1253, 0B1263 | 13 661 m² | 2021/01/22 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Joux De Salles, Sixt-Fer-à-Cheval (74740) | PA | 0E3570, 0E3569 | 606 376 m² | 2020/11/20 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sixt, Sixt-Fer-à-Cheval (74740) | PA | 0F1650 | 425 m² | 2019/03/05 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
