Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Tetre Et De La Chai, Réchésy (90370) | PA | E481, E483 | 2 744 m² | 2023/09/21 |
COMMUNE DE RECHESY - Autorisations d'urbanisme
Active
219000817
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1978
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE RECHESY
COMMUNE DE RECHESY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Réchésy.
Profil et organisation
COMMUNE DE RECHESY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 90370 à Réchésy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE RECHESY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE RECHESY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE RECHESY
COMMUNE DE RECHESY compte 3 autorisations recensées sur la période 15/11/2018 - 21/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE RECHESY, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
15/11/2018 - 21/09/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE RECHESY
2 autorisations sur la période 21/10/2022 - 21/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Réchésy. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Du Tetre Et De La Chai, Réchésy (90370) | PA | E481, E483 | 2 241 m² | 2022/10/21 |
Permis de démolir de COMMUNE DE RECHESY
1 autorisation sur la période 15/11/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Réchésy. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Années
Autorisations en 2018
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Du Tetre, Réchésy (90370) | PD | E483 | 995 m² | 2018/11/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE RECHESY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE RECHESY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE DE BELFORT
SIREN 219000106
Même département de siège
76 autorisations
32 PC
20 PA
24 PD
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
SIREN 229000013
Même département de siège
27 autorisations
14 PC
4 PA
9 PD
COMMUNE DE GIROMAGNY
SIREN 219000528
Même département de siège
16 autorisations
6 PC
3 PA
7 PD
COMMUNE D'OFFEMONT
SIREN 219000759
Même département de siège
11 autorisations
4 PC
4 PA
3 PD
COMMUNE DE BEAUCOURT
SIREN 219000098
Même département de siège
8 autorisations
6 PC
2 PD
COMMUNE DE BESSONCOURT
SIREN 219000122
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PA
Sources des informations sur COMMUNE DE RECHESY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE RECHESY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE RECHESY ?
COMMUNE DE RECHESY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE RECHESY ?
Le profil de COMMUNE DE RECHESY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE RECHESY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE RECHESY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE RECHESY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable