COMMUNE DE RECHESY - Autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE RECHESY
COMMUNE DE RECHESY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Réchésy.
Profil et organisation
COMMUNE DE RECHESY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 90370 à RECHESY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE RECHESY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE RECHESY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE RECHESY
COMMUNE DE RECHESY compte 3 autorisations recensées sur la période 15/11/2018 - 21/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE RECHESY, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE DE RECHESY
2 autorisations sur la période 21/10/2022 - 21/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Réchésy. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Tetre Et De La Chai, Réchésy (90370) | PA | E481, E483 | 2 744 m² | 2023/09/21 |
| 5 Rue Du Tetre Et De La Chai, Réchésy (90370) | PA | E481, E483 | 2 241 m² | 2022/10/21 |
Permis de démolir de COMMUNE DE RECHESY
1 autorisation sur la période 15/11/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Réchésy. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Du Tetre, Réchésy (90370) | PD | E483 | 995 m² | 2018/11/15 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE RECHESY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE RECHESY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE RECHESY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.