2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE RANS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rans.
COMMUNE DE RANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39700 à Rans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE RANS compte 3 autorisations recensées sur la période 24/05/2021 - 04/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE RANS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Rans. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE RANS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Grande Rue, Rans (39700) | PC Locaux | ZK268, ZK266 | 3 101 m² | 147 m² | 2026/06/04 |
2 autorisations sur la période 24/05/2021 - 03/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Rans. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Grande Rue, Rans (39700) | PD | ZK266 | 1 398 m² | 2022/01/03 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 34 Grande Rue, Rans (39700) | PD | ZI162 | 447 m² | 2021/05/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
