COMMUNE DE PRANLES - Permis de construire et DP

Active
210701843 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE PRANLES

COMMUNE DE PRANLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pranles.

Profil et organisation

COMMUNE DE PRANLES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 07000 PRANLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE PRANLES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PRANLES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PRANLES

COMMUNE DE PRANLES compte 2 autorisations recensées sur la période 18/02/2022 - 14/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PRANLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/02/2022 - 14/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PRANLES

2 autorisations sur la période 18/02/2022 - 14/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Pranles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PRANLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5089 1 Route De Saint-Sauveur, Pranles (07000) DP Locaux R386 596 m² 13 m² 2024/05/14
Le Faure, Pranles (07000) PC Locaux N408, N18 3 945 m² 263 m² 2022/02/18

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PRANLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE PRANLES

Sources des informations sur COMMUNE DE PRANLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE PRANLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE PRANLES ?
COMMUNE DE PRANLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE PRANLES ?
Le profil de COMMUNE DE PRANLES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE PRANLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE PRANLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE PRANLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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