COMMUNE DE PIERREFONTAINE LES VARANS - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de COMMUNE DE PIERREFONTAINE LES VARANS
COMMUNE DE PIERREFONTAINE LES VARANS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pierrefontaine-les-Varans.
Profil et organisation
COMMUNE DE PIERREFONTAINE LES VARANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 25510 PIERREFONTAINE-LES-VARANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE PIERREFONTAINE LES VARANS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE PIERREFONTAINE LES VARANS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PIERREFONTAINE LES VARANS
COMMUNE DE PIERREFONTAINE LES VARANS compte 3 autorisations recensées sur la période 13/02/2023 - 04/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PIERREFONTAINE LES VARANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE PIERREFONTAINE LES VARANS
3 autorisations sur la période 13/02/2023 - 04/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Pierrefontaine-les-Varans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PIERREFONTAINE LES VARANS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Val, Pierrefontaine-les-Varans (25510) | PC Logement | AE90, AE91 | 1 926 m² | 412 m² | 2025/07/04 |
| Les Mortures, Pierrefontaine-les-Varans (25510) | PC Locaux | YC65 | 28 860 m² | 195 m² | 2025/04/10 |
| Place De L'eglise, Pierrefontaine-les-Varans (25510) | PC Locaux | AE49 | 126 m² | 5 m² | 2023/02/13 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PIERREFONTAINE LES VARANS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE PIERREFONTAINE LES VARANS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE PIERREFONTAINE LES VARANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.