2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
2
COMMUNE DE PESMES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pesmes.
COMMUNE DE PESMES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 70140 à Pesmes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE PESMES compte 7 autorisations recensées sur la période 19/01/2016 - 01/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PESMES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 19/01/2016 - 01/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Pesmes. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PESMES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Tuilerie, Pesmes (70140) | PC Locaux | ZD377 | 1 829 m² | 7 m² | 2016/01/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 11/04/2023 - 12/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Pesmes. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Saint Hilaire, Pesmes (70140) | PD | AB826 | 674 m² | 2025/05/12 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'abreuvoir Grassot, Pesmes (70140) | PD | AC204 | 20 m² | 2023/04/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
