COMMUNE DE MONTPEZAT-SOUS-BAUZON - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Ardèche (07)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de COMMUNE DE MONTPEZAT-SOUS-BAUZON
COMMUNE DE MONTPEZAT-SOUS-BAUZON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montpezat-sous-Bauzon.
Profil et organisation
COMMUNE DE MONTPEZAT-SOUS-BAUZON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 07560 MONTPEZAT-SOUS-BAUZON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE MONTPEZAT-SOUS-BAUZON
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTPEZAT-SOUS-BAUZON
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MONTPEZAT-SOUS-BAUZON
COMMUNE DE MONTPEZAT-SOUS-BAUZON compte 2 autorisations recensées sur la période 16/01/2013 - 17/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTPEZAT-SOUS-BAUZON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTPEZAT-SOUS-BAUZON
2 autorisations sur la période 16/01/2013 - 17/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Montpezat-sous-Bauzon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTPEZAT-SOUS-BAUZON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 45 Rue Pasteur, Montpezat-sous-Bauzon (07560) | PC Locaux | E1495, E485 | 2 000 m² | 221 m² | 2025/05/17 |
| Bd De La Prairie, Montpezat-sous-Bauzon (07560) | PC Locaux | E477 | 660 m² | 177 m² | 2013/01/16 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MONTPEZAT-SOUS-BAUZON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE MONTPEZAT-SOUS-BAUZON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE MONTPEZAT-SOUS-BAUZON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.