COMMUNE DE MONTLEBON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE MONTLEBON
COMMUNE DE MONTLEBON est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montlebon.
Profil et organisation
COMMUNE DE MONTLEBON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25500 à MONTLEBON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE MONTLEBON
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE MONTLEBON
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MONTLEBON
COMMUNE DE MONTLEBON compte 8 autorisations recensées sur la période 22/01/2013 - 07/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTLEBON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTLEBON
7 autorisations sur la période 07/06/2013 - 07/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Montlebon. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTLEBON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Sabliere, Montlebon (25500) | PC Locaux | AB380, AB383 | 693 m² | 51 m² | 2024/02/07 |
| 7 Places Des Minimes, Montlebon (25500) | PC Locaux | AB33 | 2 918 m² | 126 m² | 2023/11/20 |
| Ancienne Ecole Des Fonteno, Montlebon (25500) | PC Locaux | C105 | 1 400 m² | 50 m² | 2023/06/30 |
| Sur La Seigne, Montlebon (25500) | DP Locaux | AB207 | 14 730 m² | 10 m² | 2017/11/17 |
| Rue Du Doubs / Place Des M, Montlebon (25500) | PC Locaux | AB47, AB48 | 5 356 m² | 83 m² | 2014/03/10 |
| 7 Places Des Minimes, Montlebon (25500) | DP Locaux | AB33 | 2 918 m² | 10 m² | 2013/08/08 |
| Rue De La Vigne, Montlebon (25500) | PC Locaux | AB207, AB33 | 17 648 m² | 1 445 m² | 2013/06/07 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE MONTLEBON
1 autorisation sur la période 22/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Montlebon. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Grand Clos Et Champ Pro, Montlebon (25500) | PA | ZH12, ZH169 | 37 893 m² | 2013/01/22 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MONTLEBON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE MONTLEBON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE MONTLEBON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.