2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE MONTLEBON est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montlebon.
COMMUNE DE MONTLEBON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25500 à Montlebon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MONTLEBON compte 8 autorisations recensées sur la période 22/01/2013 - 07/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTLEBON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 07/06/2013 - 07/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Montlebon. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTLEBON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 7 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Sabliere, Montlebon (25500) | PC Locaux | AB380, AB383 | 693 m² | 51 m² | 2024/02/07 |
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Places Des Minimes, Montlebon (25500) | PC Locaux | AB33 | 2 918 m² | 126 m² | 2023/11/20 |
| Ancienne Ecole Des Fonteno, Montlebon (25500) | PC Locaux | C105 | 1 400 m² | 50 m² | 2023/06/30 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sur La Seigne, Montlebon (25500) | DP Locaux | AB207 | 14 730 m² | 10 m² | 2017/11/17 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Doubs / Place Des M, Montlebon (25500) | PC Locaux | AB47, AB48 | 5 356 m² | 83 m² | 2014/03/10 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Places Des Minimes, Montlebon (25500) | DP Locaux | AB33 | 2 918 m² | 10 m² | 2013/08/08 |
| Rue De La Vigne, Montlebon (25500) | PC Locaux | AB207, AB33 | 17 648 m² | 1 445 m² | 2013/06/07 |
1 autorisation sur la période 22/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Montlebon. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Grand Clos Et Champ Pro, Montlebon (25500) | PA | ZH12, ZH169 | 37 893 m² | 2013/01/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
