2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE MONNETIER MORNEX est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Monnetier-Mornex.
COMMUNE DE MONNETIER MORNEX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74560 à Monnetier-Mornex.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MONNETIER MORNEX compte 8 autorisations recensées sur la période 18/04/2013 - 12/06/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONNETIER MORNEX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 18/04/2013 - 12/06/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Monnetier-Mornex. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONNETIER MORNEX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champ De Carroz, Menthonnex-sous-Clermont (74270) | PC Locaux | 0A1259 | 935 m² | 101 m² | 2022/01/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 22/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Monnetier-Mornex. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1722 Route Du Saleve La Chapelle, Monnetier-Mornex (74560) | PA | 0A1795, 0A1797 | 6 765 m² | 2017/03/22 |
3 communes - 1 département - 1 région
Monnetier-Mornex
6 autorisations
Collonges-sous-Salève
1 autorisation
Menthonnex-sous-Clermont
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
