2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
2
COMMUNE DE MEREY SOUS MONTROND est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Monts-Ronds.
COMMUNE DE MEREY SOUS MONTROND est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25620 aux Monts-Ronds.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MEREY SOUS MONTROND compte 5 autorisations recensées sur la période 13/08/2015 - 06/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MEREY SOUS MONTROND, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 31/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement aux Monts-Ronds. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MEREY SOUS MONTROND dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Communaux, Les Monts-Ronds (25660) | PC Locaux | ZC218 | 494 768 m² | 189 m² | 2018/07/31 |
2 autorisations sur la période 13/08/2015 - 06/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement aux Monts-Ronds. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Combe Du Berger Lieu-Dit ""Derriere Les Vergers"", Les Monts-Ronds (25660) | PA | ZC198, ZC264 | 40 169 m² | 2021/09/06 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Granges Du Liege Vc 5, Les Monts-Ronds (25660) | PA | ZC176, ZC27 | — | 2015/08/13 |
2 autorisations sur la période 21/12/2017 - 25/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement aux Monts-Ronds. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue De La Combe Du Berger Derriere Les Vergers, Les Monts-Ronds (25660) | PD | ZC151 | 445 m² | 2018/05/25 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Combe Du Berger Derriere Les Vergers, Les Monts-Ronds (25660) | PD | ZC151 | 445 m² | 2017/12/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
