2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE MALBUISSON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Malbuisson.
COMMUNE DE MALBUISSON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25160 à Malbuisson.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MALBUISSON compte 3 autorisations recensées sur la période 06/07/2017 - 18/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MALBUISSON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/03/2021 - 18/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Malbuisson. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MALBUISSON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 52 Grande Rue, Malbuisson (25160) | PC Locaux | AD448, AD450 | 7 665 m² | 376 m² | 2021/03/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 06/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Malbuisson. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Landes Et 3Ele, Malbuisson (25160) | PA | AD299, AD477 | 1 410 m² | 2017/07/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
