COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS
COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Isle-sur-le-Doubs.
Profil et organisation
COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 25250 L'ISLE-SUR-LE-DOUBS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS
COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS compte 6 autorisations recensées sur la période 11/05/2016 - 12/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS
6 autorisations sur la période 11/05/2016 - 12/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à L'Isle-sur-le-Doubs.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Ponts, L'Isle-sur-le-Doubs (25250) | DP Locaux | AK115 | 678 m² | 12 m² | 2025/08/12 |
| 21 Rue Du Magny, L'Isle-sur-le-Doubs (25250) | DP Locaux | AD190, AD193 | 1 503 m² | 48 m² | 2023/08/08 |
| 7 Quai Du Canal, L'Isle-sur-le-Doubs (25250) | PC Locaux | AK403 | 2 215 m² | 229 m² | 2019/11/06 |
| 1 Rue Du Moulin, L'Isle-sur-le-Doubs (25250) | PC Locaux | AI84, AI85 | 440 m² | 46 m² | 2019/09/17 |
| Place Des Lumes, L'Isle-sur-le-Doubs (25250) | PC Locaux | AK143, AK142 | 31 880 m² | 38 m² | 2016/05/11 |
| Rue Des Lumes, L'Isle-sur-le-Doubs (25250) | PC Locaux | AB97, AB99 | 25 992 m² | 184 m² | 2016/05/11 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.