2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Isle-sur-le-Doubs.
COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25250 à L'Isle-sur-le-Doubs.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS compte 6 autorisations recensées sur la période 11/05/2016 - 12/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 11/05/2016 - 12/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à L'Isle-sur-le-Doubs.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Ponts, L'Isle-sur-le-Doubs (25250) | DP Locaux | AK115 | 678 m² | 12 m² | 2025/08/12 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 Rue Du Magny, L'Isle-sur-le-Doubs (25250) | DP Locaux | AD190, AD193 | 1 503 m² | 48 m² | 2023/08/08 |
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Quai Du Canal, L'Isle-sur-le-Doubs (25250) | PC Locaux | AK403 | 2 215 m² | 229 m² | 2019/11/06 |
| 1 Rue Du Moulin, L'Isle-sur-le-Doubs (25250) | PC Locaux | AI84, AI85 | 440 m² | 46 m² | 2019/09/17 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Des Lumes, L'Isle-sur-le-Doubs (25250) | PC Locaux | AK143, AK142 | 31 880 m² | 38 m² | 2016/05/11 |
| Rue Des Lumes, L'Isle-sur-le-Doubs (25250) | PC Locaux | AB97, AB99 | 25 992 m² | 184 m² | 2016/05/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
