2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE LES ECORCES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Écorces.
COMMUNE DE LES ECORCES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25140 aux Écorces.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LES ECORCES compte 4 autorisations recensées sur la période 25/02/2013 - 19/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES ECORCES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/02/2013 - 11/08/2014, réparties dans 1 commune, principalement aux Écorces. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES ECORCES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Grande Rue, Les Écorces (25140) | DP Locaux | AC97, AC96 | 1 890 m² | 9 m² | 2014/08/11 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Grande Rue, Les Écorces (25140) | PC Locaux | AC96, AC97 | 3 715 m² | 21 m² | 2013/02/25 |
2 autorisations sur la période 23/09/2013 - 19/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement aux Écorces. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Jonquilles, Les Écorces (25140) | PA | AC736, AC795 | 21 068 m² | 2024/03/19 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Les Écorces (25140) | PA | — | — | 2013/09/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
